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L'ASSEMBLEE GENERALE

Tenue le 31 MARS 2012 à la mairie de Belvédère



Le président souhaite la bienvenue aux propriétaires, à Monsieur le Maire, Monsieur Paul Burro, à Monsieur le Président de l'ASA du Camp Millo, Monsieur Emile Morelli, à Madame Cornillon Jacqueline, Maire Adjointe de Roquebillière, Monsieur Giraud, Président de l'ASA Gordolon.
Il remercie la Mairie de Belvédère pour la mise à disposition de la salle des mariages.
En début de la séance, le président précise qu'il a vérifié la régularité des mandats donnés par les propriétaires présents.
Le nombre de propriétaires présents ou représentés est de 54 sur 92, soit 59%.
Pour mémoire, l’assemblée des propriétaires délibère valablement quand le total des voix des membres présents et représentés est au moins égal à la moitié plus une du total des voix de ses membres.


M. POUCHOL Luc indique que , le 11 janvier 2012, les membres du syndicat ont élu :

  • le nouveau président à l’unanimité M. POUCHOL LUC ;

  • le trésorier à l’unanimité M. MILLOTTE Gérard.


  • M. POUCHOL Luc rappelle que ce changement est prévu par nos statuts.
    -> Extrait de l'ARTICLE 15 : Le président et le vice-président.
    Le président et le vice-président sont élus par le syndicat parmi ses membres tous les deux ans.
    Leur mandat s'achève avec celui des membres du syndicat..
    .

    Déroulement de la réunion :

    Animation de l’assemblée générale par M. Pouchol Luc Le Président

    Présentation du rapport 2011 par M. Millotte Gérard.

    Monsieur Pouchol Luc souligne qu'il a déposé l'état nominatif des propriétaires, le compte administratif 2011 et le compte de gestion sur le bureau des séances.

    Il désigne madame Millotte, secrétaire de la réunion.

    Il aborde l'ordre du jour qui est le suivant :

    les points
    -I - Rapport financier
    -II - Rapport des actions 2011,
    -III - Actions 2012
    -IV - Budget 2012 ,
    -V - Elections 2012.
    -VI - Curage 2012.


    Hommage :
    M. MILLOTTE gérard rappelle la disparition de
  • Monsieur LUNARDI Guy,
  • Monsieur ANCOLION CHARLES
  • en 2011

    -I- Rapport financier




    Monsieur Millotte Gérard, Trésorier définit le mode de fonctionnement de l'ASA et le rôle du Trésor Public

    et présente les thèmes suivants :

  • Les Adhérents

  • Les cotisations

  • Présentation du Compte Administratif 2011

  • Les dépenses de l'exercice 2011

  • Les Recettes de l'exercice 2011


  • Rapport financier : Nouveaux Adhérents


  • Pour mémoire,
    Les modalités d'entrée des nouveaux adhérents sont les suivantes.
    - Acquittement d'un droit d'entrée de 100 EUROS
    - Acquittement d'une redevance annuelle à la perception de Roquebillière.



    On dénombre 92 Propriétaires au 01 Janvier 2012, dont 51 de la commune de Belvédère, 38 de Bollène Vésubie et 3 de Roquebillière.

  • Rapport financier : Cotisations


  • M. MILLOTTE Gérard précise que le montant des cotisations reste inchangé;
    A savoir :
    -Forfait 55 EUROS
    -1h00 d'eau 27 EUROS
    -2h00 d'eau 37 EUROS
    -3h00 d'eau 44 EUROS
    -4h00 d'eau 50 EUROS
    -7h00 d'eau 74 EUROS
    -8h00 d'eau 77 EUROS
    -9h00 d'eau 84 EUROS

    En cas d’indisponibilité, le propriétaire devra s’acquitter de sa dette envers l’association pour le curage 2012 en établissant un chèque bancaire de 50 Euros à l’ordre du Trésor Public, et en l'envoyant à A.S.A Canal du Véséou, Chez M. Pouchol Luc, Route de Flaut, 06450 Bollène/Vésubie.

  • Rapport financier : Compte Administratif

  • Le compte Administratif a été mis à la disposition de tous les propriétaires présents.
    Il comporte les éléments suivants :
    * Section dite ® FONCTIONNEMENT
    * Section dite ® INVESTISSEMENT
    * Balance générale


  • Compte administratif 2011 (Section dite ® FONCTIONNEMENT)


  • Art.Les dépenses 2011Prévu...RéaliséArt.Les recettes 2011Prévu...Réalisé
    60 Fournitures 400.00 413.07 70 Cotisations 4 625.00 4 625.00
    6064 Fournitures administratives 400.00 413.07 Rôle des eaux 2011 4 625 4 625.00
    61 Frais de personnel 27 907.16 1 323.80 7067 Cotisation N.Adhérent 0.00 0.00
    61523 Entretien réseau 26 532.16 848.84 74 Subventions 2 400.00 1 600.00
    616 Assurances 475.00 474.96 7473 Subventions départementales 0.00
    6188 Autres frais divers 900.00 0.00
    62 Impôts & Taxes 600.00 423.82 7474 Subventions communales 2 400.00 1 600.00
    6225 Indemnités comptables 153.00 150.00
    6238 Frais Web 120.00 99.82 76 Produits Accessoires 0.00 0.00
    6261 Frais d’affranchissement 327.00 174.00 768 produits accessoires 0.00 0.00
    77 Produits financiers 0.00 1 000.00
    65 Autres charges courantes 500.00 0.00 7713 Libéralités reçues 0.00 0.00
    654 Créances non recouvrées 500.00 0.00 7788 Autres recettes 0.00 1 000.00
    66 Charges financières 1 485.00
    6611 Intérêts 1 350.00
    6612 Frais de dossier 135.00
    S/total Dépenses 30 892.16 2 160.69 S/total Recettes 7 025.00 7 225.00
    Déficit de fonctionnement reporté Excédent de fonctionnement reporté 23 867.16 23 867.16
    Total des dépenses 30 892.16 2 160.69 Total des recettes 30 892.16 31 092.16
    88 Excédent de fonctionnement de clôture 28 931.47 Déficit de fonctionnement de clôture
    TOTAL 30 892.16 31 092.16 TOTAL 31 892.16 31 092.16



    Les propriétaires approuvent, à l'unanimité, la section de fonctionnement du compte administratif 2011





  • Compte administratif 2011 (Section dite ® INVESTISSEMENT)


  • Art.LibellesPrévisionsRéalisations
    Dépenses 54 000.00 17 782.12
    60 Déficit d'investissement reporté
    16 1641 Remboursements d'emprunts 27 000.00
    23 2315 Immobilisations techniques 27 000.00 17 782.12
    Recettes 54 000.00 14 321.85
    60 Excédent d'investissement reporté 45.10 45.10
    1068 Prélèvement sur Recettes Fonctionnement 7 163.90 7 163.90
    13 Subventions d'équipement 19 791.00
    1323 par la Région 8 991.00
    1323 par le Département 10 800.00 7 112.85
    16 Emprunts 27 000.00
    21 Virements section Foctionnement
    65 Déficit d'investissement de clôture 3 460.27




    Les propriétaires approuvent, à l'unanimité, la section d'investissement du compte administratif 2011


  • Compte administratif 2011 (Balance)




  • LibellésRéaliséTotaux
    DEPENSES 19 942.81 19 942.81
    Dépenses de fonctionnement 2 160.69 2 160.69
    Dépenses d'investissement 17 782.12 17 782.12
    RECETTES 45 414.01 45 414.01
    Recettes de fonctionnement 31 092.16 31 092.16
    Recettes d'investissement 14 321.85 14 321.85
    Excédent global de clôture 25 741.20



    Les propriétaires approuvent, à l’unanimité, la balance du compte administratif 2011.

    Lors de l'Assemblée Générale, un grand remerciement a été adressé à :

  • Monsieur Burro Paul, Maire de la commune de Belvédère ;

  • Monsieur Margaritora Alain de la commune de la Bollène.



  • -II- Rapport des actions 2011




    Travaux réalisées en 2011.

  • -a- Prise de l'eau - Cougnas:

  • L'ensemble des décanteurs a été nettoyé : Retrait du limon, de déchets, de branches.
    Des fissures ont été colmatées par injonction de béton enrichi de fibres.

  • -b- Cougnas

  • Des réparations ont été effectuées suite à un éboulement. Il a fallu dégager l'amas de terre et de pierres, encastrer un tube de 4ml souple de diamètre de 300, bloquer ses extrémités à l'aide de béton, et de le recouvrir de terre végétale.

  • -c- Candoulente

  • Des réparations sous forme d'injonction de béton aux extrémités des tubes suspendus ont été faites pour éliminer les fuites.
    Une entreprise locale a été mandatée pour changer les fixations des chaînes des tubes suspendus et pour mettre à niveau l'ensemble des tubes.

  • -d- PLanca

  • Il a été nécessaire de retirer plusieurs énormes blocs de pierre à l'aide de tire-forts et de masses.
    Aux endroits détériorés; des travaux de maçonnerie ont été pratiqués avec, au préalable, le transport du sable, des sacs de ciment et des bidons d'eau.
    Dans le même secteur, l'ajout d'un tube en 3ml a été nécessaire pour réparer le tube explosé par un bloc de pierre. Un deuxième tube a été déposé en attente.

  • -e- Costa

  • Les retraits des racines des tunnels et des pierres du canal en béton ont été opérés avec une installation de plusieurs ouvrages en bois en guise de protection du canal.

  • -f- Véséou

  • A plusieurs départs des canaux secondaires, des colmatages ont été effectués pour éliminer les fuites.

  • -g- GR52

  • L'ensemble des décanteurs qui longent le GR52 a été nettoyé : retrait de branches.

  • -h- Déversoir

  • Le déversoir a été entièrement débarrassé des amas de feuilles essentiellement des feuilles de chênes. Il présente un risque de débordement de l'eau de pluie et du canal, à la suite d'une accumulation des feuilles.

  • -i- Nettoyage des 6 kms du canal lors des journées du curage 2011


  • -j- IBAC

  • Mise en sécurité d'un tube suite à un effrondrement & Réparation d'un tube endommagé.

  • -k- Mise en service du canal.


  • -l- Surveillance du canal en période estivale.


  • -m- Retrait en série de branches et détritus en septembre et en octobre.


  • -j- Repérage des zones de travaux du Projet Réaménagement St Augustin & Adrech.


  • -k- Retrait en série de déchets végétaux dans le secteur FLAUT.


  • M. MILLOTTE Gérard a présenté sur grand écran des photos prises lors des différentes journées du curage.



  • Projet Réaménagement du Canal des Secteurs St Augustin & Adrech.

  • Rappel du projet:
    -> Consolidation du canal en zone fragilisée (Secteur St Augustin)
    -> Elimination des fuites d’eau en zone d’habitations (Secteur Adrech.

    Après l’obtention des subventions de la Région PACA et du Conseil Général 06, M. MILLOTTE Gérard indique qu'un contrat d'exécution a été signé, le 02 février 2011, entre l'ASA et une société de BTP.
    Le contrat stipulait que les travaux devaient se terminer le 15 Mai 2011.

    La réalisation des travaux du secteur St Adrech s'est terminée difficilement, avec de nombreux dysfonctionnements signalés et corrigés et a justifié le paiement d'une facture.
    M. MILLOTTE Gérard précise que l'envoi de lettres recommandées pour faire constater les retards des travaux a donné naissance à une menace physique à l'encontre du président,qui l'a contraint de déposer une main courante à la police nationale.
    Malgré la signature d'un document 'Constat de l'avancement des travaux' entre les deux parties (ASA & Société), le 05 Juillet avec une mention 'Travaux St Augustinnon réalisés à ce jour',malgré une multitude d'appels téléphoniques au responsable de la société, le chantier St Augustin, le plus complexe n'avait toujours pas été engagé le 24 septembre 2011.
    Lors d'une réunion des membres, du 24 septembre 2011, M. MILLOTTE Gérard a proposé de résilier le contrat du Projet Réaménagement des secteurs St Augustin & Adrech pour refaire un appel d'offres.

    Cette décision de résilier le contrat a été approuvée à l'unanimité par les membres.
    M. MILLOTTE Gérard souligne que la rupture du contrat a été effective le 12 Novembre 2011.


    M. MILLOTTE gérard précise qu'il a demandé le versement des subventions auprès du Conseil Général des Alpes Martimes et de la Région PACA, en présentant la facture payée par l'ASA.
    Le C.G 06 a versé la somme de 7 112.85 en décembre 2011, par contre , après pluiseurs échanges téléphoniques et de courriels, le versement de la subvention de la Région PACA a été repoussé en janvier 2012.
    Ce retard est lié à une demande complémentaire de la Région.


    Lors de l'Assemblée Générale, un grand remerciement a été adressé à :

  • Monsieur Eric Ciotti, Président du Conseil Général Alpes Maritimes ;

  • Monsieur Gérard Manfredi, Conseiller Général du Canton de Roquebillière;

  • Monsieur Michel Vauzelle, Président de la Région Provence Côte d'Azur ;

  • Monsieur Patrick Allemand, Premier Vice-Président de la Région Provence Côte d'Azur.

  • et également aux différents services du CG 06 & de la Région PACA.


    Démarches réalisées en 2011

    Avec la collaboration de M. MORELLI Emile, Président de l'ASA du Camp Millo, M. MILLOTTE Gérard indique qu'il a réuni les présidents des ASA de la Vallée de la Vésubie le 22 octobre 2011 pour leur présenter le Projet 'Fédérer les structures d'irrigation de la vallée de la Vésubie & Alpes Maritimes'.

    Il explique la nécessité de fédérer les structures d'irrigation pour :
    * Répondre à une attente des responsables des structures,
    * Sauvegarder les canaux d'irrigation,
    * Créer une synergie entre les structures,
    * Faciliter les échanges entre les structures et la Préfecture & Autres partenaires,
    * Mettre en conformité des structures.

    Une deuxième rencontre avec les présidents des ASA , en décembre , a permis de décliner le mode de fonctionnement et les statuts de la Fédération

    Une prochaine réunion est fixée en Mai 2012.

    -III- Actions 2012 : Site Web, Travaux




  • Continuer à faire connaître le Site WEB de l'A.S.A


  • Action:
    Pour agrémenter la site Web d’images prises lors du curage, le Président rappelle qu'une photo d'une personne ne peut pas être publiée sur le Site sans une autorisation écrite.
    Des formulaires ont été mis à la disposition des propriétaires intéressés.

    Il souligne que chacun des propriétaires doit communiquer à son entourage l’existence du site www.canalduveseou-sup.com, pour valoriser les actions menées par l’ASA du Canal du Véséou Supérieur dans le pays de la Vésubie.


  • Réaliser des travaux d'urgence


  • -a- Cougnas:

  • Colmater les différentes fissures & Nettoyer les zones de passage
    (présence de ronciers, orties..).

  • -b- Secteur Candoulente

  • Consolidation des extrémités des tubes suspendus

  • -c- Secteur Laplanca

  • * Coupe des arbustes dont les racines endommagent le fond du canal
    * Retrait des racines qui par sa présence élève anormalement le niveau de l'eau.
  • -d- Secteur St Augustin

  • Réparation d'un tube cassé.

  • -e- Véséou

  • Nettoyage des canaux secondaires

  • -f- Déversoir

  • Nettoyage jusqu'au Véséou de Roquebillière


  • Réaliser Le projet Réaménagement St Augustin


  • Objectif :
    -> Consolidation du canal en zone fragilisée (Secteur St Augustin);
    Son contenu :
    -1- Mise en place de deux portiques IPE pour maintenir par des câbles aériens, 17 ml de tubes en PVC en diamètre 315 (Secteur St Augustin),


    LibellésAttendusTotaux
    -2315- Immobilisations corporelles 12 000.00
    Réaménagement des secteurs St Augustin & Adrech 12 000.00
    LibellésAttendusTotaux
    Subventions Région PACA 8 991.00
    Conseil Général Alpes Maritimes 3 688.00




    L’examen des coûts financiers et la trésorerie de l’ASA imposent que l’enveloppe budgétaire du projet du Réaménagement du secteur St Augustin ne puisse pas dépasser le montant de 12 000€.

    En cas de dépenses imprévues et exceptionnelles, l’ASA peut être contrainte de contracter un prêt sur avance auprès d’un établissement bancaire pour payer les factures.
    Ce prêt d’un montant 12 000€, d’une durée maximum de deux ans, sera remboursé dès la réception des différentes subventions.
    Le versement des subventions peut prendre six mois

    Demande d’approbation

    L'A.G approuve, à l’unanimité, la mise en place d'un prêt d’un montant maximum de 12 000€ d’une durée maximum de deux ans, si la trésorerie de 2012 l’exige.

    Demande d’approbation

    L'A.G approuve, à l’unanimité, l'affectation de la somme de 2 781.27 € provenant de l’excédent de la section de fonctionnement au poste 1068 ‘Excédent de fonctionnement capitalisé’ de la section d’investissement du budget 2011 et le report au 002 'Report excédent de fonctionnement' la somme de 26 150.20 €.

    -IV- BUDGET 2012




    L'ASA a prévu pour l'année 2012:

    EN RECETTES COURANTES :

    Rôle des eaux
    ( 92 Adhérents )
    4 625.00 EUR


    * de provisionner les dépenses courantes suivantes :


    EN PRINCIPALES CHARGES COURANTES

    Art.LibelléPrévisions
    6064 Fournitures administratives 500.00
    61523 Entretien du réseau 29 062.20
    616 Assurance responsabilité civile. 490.00
    6188 Autres frais divers. 900.00
    6225 Indemnités du comptable trésor public 153.00
    6231 Annonces & Insertion 120.00
    6238 Frais Site Web 120.00
    6261 Frais d’affranchissement 330.00
    6288/td> Frais Fédération des structures 100.00
    654 Créances non recouvrées 800.00
    66 Charges financières 600.00



    Les propriétaires approuvent, à l'unanimité, les charges courantes de 2012.

    LibelléPrévisions
    Rôle des eaux 4 625.00
    Subventions communales 2 400.00
    Excédent Exercice 2011 26 150.20



    Les propriétaires approuvent, à l’unanimité, les recettes prévisionnelles de 2012.

    Investissement.Prévisions
    Immobilisations corporelles 12 000.00
    Réaménagement des secteurs
    Secteur St Augustin 12 0000.00
    Remboursement Prêt de banque 12 000.00


    Pour faire face à ces dépenses d'investissement, l'ASA peut compter sur les subventions suivantes :
    Investissement.Prévisions
    Subventions 19 791.00
    Subvention régionale 8 991.00
    Subvention départementale 3 688.00

    Investissement.Prévisions
    Excédent de fonctionnement capitalisé 2 781.27



    -V- ELECTIONS 2012



    Les élections (Titulaires) :

    Postes Noms
    Service Travaux M. ASCENZI Daniel
    Vice-Présidente Mme MATHERET Patricia
    Trésorier/Président M. POUCHOL Luc
    Service Travaux M. BIBIANO Sylvain



    Poste Suppléant :

    Postes Noms
    Suppléant M. PAQUETEAU S


    -VI CURAGE 2012




    Le président annonce les journées de curage : 21 Avril 2012 à 07h30 et 28 Avril 2012 à 07h30.

    M. POUCHOL Luc lève la séance de l'assemblée générale des propriétaires de l'A.S.A du CANAL VESEOU SUPERIEUR,


    En cas d'erreurs glissées dans ce compte-rendu, nous vous demandons de bien vouloir nous le signaler, en postant un courriel (canalasa@aol.com),
    D'avance Merci

    En conclusion, M.Le Président rappelle que le bénévolat reflète le dynamisme d'une association, que cette contribution volontaire est un auto financement d'une partie de l'activité de l'ASA. Ce poids financier est porté par tous les bénévoles qui participent à la vie de l'association, d'où l'intérêt de votre participation.